Prison militaire Dénomination (commune, département)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Prison militaire Dénomination (commune, département)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • Atelier des travaux publics
  • Atelier du boulet
  • Maison militaire centrale de détention
  • Pénitencier militaire
  • Établissement pénitentiaire militaire
  • France. Prison militaire dénomination (commune, département)
  • Section d'exclus
  • Section d'activité

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1791/1960

Historique

La loi d’organisation militaire du 10 juillet 1791 décide que « les prisons militaires, autant qu’il sera possible, seront toujours séparées des prisons civiles ». La mise en place est longue, plusieurs prisons civiles continuant durant tout le XIXe siècle à recevoir des militaires. En 1803 leur sont ajoutés des « ateliers des travaux publics » et des « ateliers du boulet », puis en 1832 des « maisons militaires centrales de détention, dites pénitenciers militaires » pour les condamnés à plus d’un an de détention.
L'Afrique du Nord devient une terre de bagne militaire : en 1857 s’y trouvent tous les ateliers du boulet (supprimés cette année-là par le nouveau code de justice militaire) et les ateliers de travaux publics. Réunis par une même organisation en 1856, ateliers de travaux publics et pénitenciers forment, avec les compagnies de discipline et les bataillons d’Afrique, l’univers disciplinaire surnommé « Biribi ».
En 1865, l'Annuaire militaire recense aussi en métropole des établissements particuliers: les « prisons cellulaires de correction », pour les détenus récalcitrants, ou une prison pour détenus convalescents de retour d’Algérie, installée à Porquerolles. La répression de la Commune entraîne en 1871-1872 l’ouverture de plusieurs prisons provisoires à Paris et aux environs.
En outre, les « sections d’exclus » mises à disposition du ministre de la Marine en 1889 sont rattachées à celui de la Guerre en 1900. Elles forment deux « sections d’activité » en Afrique du Nord, les hommes transitant par un dépôt à Collioure.
La Première Guerre mondiale voit se multiplier les ateliers de travaux publics. Une circulaire de décembre 1916 forme des « groupes de travailleurs » pour la zone des armées, constitués de militaires emprisonnés. En 1917 sont créées des « sections de répression » à Touggourt, dans le Sud algérien, pour les condamnés « incorrigibles ou dangereux ».
L’après-guerre voit un retour à la situation antérieure, puis une réduction progressive. Le décret du 25 octobre 1926 ne laisse en métropole que les prisons militaires de Paris et Marseille. Ailleurs, les détenus relèveront des prisons civiles.
En Afrique du Nord, les ateliers de travaux publics sont supprimés en 1925 : les peines de travaux publics seront effectuées dans les pénitenciers subsistants. Le nouveau code de justice militaire (1928) ayant aboli cette peine, l’appellation des « établissements pénitentiaires militaires » disparaît en 1929 : ils deviennent des « prisons militaires » comme les autres.
La Seconde Guerre mondiale voit ouvrir ou rouvrir des prisons militaires. À partir de 1945, des établissements sont créés dans la zone d’occupation française en Allemagne et en Autriche.
Les prisons militaires de métropole sont supprimées au 30 novembre 1947, et généralement transférées à l’administration pénitentiaire civile. Les dernières prisons militaires (mis à part les prisons prévôtales, que l’on trouve en particulier outremer) sont celles d’Afrique du Nord (jusqu’à la fermeture de Tunis en 1956), d’Allemagne et d’Autriche (la dernière, Landau, ferme en 1960).

Lieux

Statut juridique

Établissement pénitentiaire de l'État

Fonctions et activités

L’appellation « prisons militaires » désigne communément, à partir de 1791, les établissements recevant les personnes relevant de la justice militaire, prévenus et condamnés à des sanctions disciplinaires ou judiciaires. Elle recouvre toutefois différents établissements aux finalités particulières.
Créés en 1803, les ateliers des travaux publics et les ateliers du boulet (où les prisonniers travaillent enchaînés à un boulet) ont pour but l'exécution de la peine des travaux publics et de la peine du boulet prononcées par les conseils de guerre pour des délits militaires.
Les pénitenciers militaires créés en 1832, sont destinés aux condamnés à une détention de plus d’un an, qui y effectuent des travaux rétribués. Après cette date, et jusqu'à la suppression des ateliers en 1925 et des pénitenciers en 1929, les prisons elles-mêmes n'ont plus reçu que les prévenus, les soldats punis disciplinairement, les condamnés de passage, les condamnés à moins d'un an de prison. Par le règlement du 9 mars 1852, les détenus doivent obligatoirement travailler pour l'administration de la Guerre et, s'il reste du temps libre, pour des entreprises privées.
Une circulaire du 31 janvier 1898 a affecté à chacun des établissements d’Afrique du Nord, atelier ou pénitencier, une catégorie de condamnés, distingués en fonction de leurs antécédents, mais il ne semble pas avoir été possible de l'appliquer.
Les « sections d’exclus » puis en 1900 « sections d’activité » regroupent les individus ayant été, avant leur arrivée au corps, condamnés à une peine afflictive ou infamante, ou à une peine correctionnelle de deux ans de prison ou plus, et donc déchus du droit de porter les armes, mais astreints à des travaux d'intérêt militaire ou public.
Enfin, les prisons prévôtales relèvent des prévôtés, c'est-à-dire des unités de gendarmerie exerçant la police au sein des forces armées en temps de guerre (guerres mondiales, Indochine, Algérie) ou en opérations extérieures. Elles gardent des prévenus, des suspects, des déserteurs, ou des prisonniers en transit.

Textes de référence

1. Codes de loi français.

Code de justice militaire pour l'armée de terre du 9 juin 1857, Paris, Imprimerie impériale, 1857.
Loi du 9 mars 1928 portant révision du code de justice militaire pour l'armée de terre (Journal officiel du 15 mars 1928 et Bulletin des lois, 461, p. 490).

2. Textes législatifs et réglementaires.

Loi du 10 juillet 1791 sur la conservation et le classement des places de guerre et postes militaires, la police des fortifications, etc. (Journal militaire, n° 37, 11 septembre 1791, p. 436-473. Titre III, art. 53).
Double règlement du 24 juin 1792 sur le service intérieur, la police et la discipline de l’infanterie et de la cavalerie (Journal militaire, « Supplément (1789-an VIII) », Paris, an IX, t. 2 et 3, p. 138 et 282. Titre XI, « Des punitions », art. 48 à 56).
Arrêté du 15 nivôse an V (4 janvier 1797) qui détermine le choix des secrétaires des commandants amovibles, portiers ou consignes des places de guerre, et concierges des prisons militaires (Journal militaire, n° 22, 20 nivôse an V, p. 235-236).
Arrêté du 7 fructidor an VI (24 août 1798) concernant la subsistance des militaires détenus (Journal militaire, Supplément à la collection de l'an VI, p. 852-853).
Arrêté du 26 floréal an X (16 mai 1802) relatif à la détention des militaires dans des chambres de police et des prisons de discipline, etc. (Journal militaire, n° 14, floréal an X, p. 639-642).
Arrêté du 29 thermidor an XI (17 août 1803) contenant règlement sur les prisons militaires (Journal militaire, n° 7, thermidor an XI, p. 303-306).
Arrêté du 19 vendémiaire XII concernant les dépôts de conscrits déclarés réfractaires, la composition et la compétence des conseils de guerre spéciaux, la procédure devant ces conseils et les peines contre la désertion (Journal militaire, n° 2, vendémiaire an XII, p. 44-59).
Ordonnance du 3 décembre 1832 sur le service des maisons militaires centrales de détention, dites pénitenciers militaires, Paris, Anselin, 1832.
Règlement provisoire du 28 janvier 1839 sur les pénitenciers militaires (Journal militaire, 1839, n° 21, p. 241-324), Paris, Anselin et Laguionie, 1839.
Règlement du 23 juillet 1856 sur les établissements pénitentiaires (Journal militaire, 1856, pagination spéciale, p. 1-444).
Règlement du 20 juin 1863 sur les prisons militaires, Paris, Imprimerie impériale, juillet 1863.
Loi du 16 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, article 4 (Journal officiel, 17 juillet 1889, p. 3437). Modifié par loi du 25 mars 1897 (Journal officiel, 26 mars 1897, p. 1777)
Décret du 26 février 1900 sur le régime et la police des établissements pénitentiaires militaires, abrogeant les règlements des 23 juillet 1856, 20 juin 1863 et 6 février 1865 (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition chronologique, 1900, p. 403-405. Journal militaire, p. 472).
Loi du 7 juillet 1900 portant organisation des troupes coloniales (Journal militaire, p. 161).
Instruction du 10 décembre 1900 « sur les établissements pénitentiaires militaires » (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57, « Établissements pénitentiaires
militaires », éd. de 1901 puis, avec quelques modifications, 1912 et 1917).
Décret du 28 décembre 1900 relatif aux hommes exclus de l'armée (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57quater, vol. arrêté à la date du 15 janvier 1903).
Instruction du 15 janvier 1903 pour l'application des décrets du 28 décembre 1900 et du 5 août 1902 relatifs aux sections métropolitaines d'exclus (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57quater, vol. arrêté à la date du 15 janvier 1903).
Instruction du 31 juillet 1911 sur le service de la gendarmerie aux armées (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 45, vol. mis à jour à la date du 15 mars 1915), article 54 sur les prisons prévôtales.
Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57quater. Justice militaire. Sections métropolitaines d'exclus. Volume arrêté à la date du 15 janvier 1903, Paris,R. Chapelot et cie, 1903.
Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57quater. Justice militaire. Sections métropolitaines d'exclus. Supplément arrêté à la date du 31 décembre 1912, Paris, Henri Charles-Lavauzelle.
Décret du 29 mai 1925 portant réorganisation des établissements pénitentiaires militaires (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57, vol. arrêté le 1er février 1926, p. 3-7).
Instruction du 9 novembre 1925 sur les établissements pénitentiaires militaires (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57, vol. arrêté le 1er février 1926, p. 8-117. Remise à jour régulièrement : 1932, 1933, 1936, 1942, 1947).
Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57. Justice militaire. Établissements pénitentiaires militaires. Texte. Volume arrêté à la date du 1er février 1926, Paris, Charles-Lavauzelle et cie, 1926.
Décret du 25 octobre 1926 portant suppression d'un certain nombre de prisons militaires (Journal officiel, 28 octobre 1926, p. 1162. Bulletin des lois, n° 428, p. 4966. Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57, vol. arrêté le 1er février 1940, p. 160-161²). Décret rectificatif du 27 janvier 1928 (Journal officiel, 2 février 1928. Bulletin des lois, n° 458, p. 189).
Décret du 28 novembre 1928 fixant le nombre des prisons militaires et des formations d’exclus (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, partie permanente, p. 4040).
Décret du 4 avril 1929 portant règlement d'administration publique, pour l'application, en ce qui concerne les établissements pénitentiaires militaires, de la loi du 9 mars 1928, portant révision du Code de justice militaire pour l'armée de terre (Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57, vol. arrêté le 15 octobre 1932).
Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57. Justice militaire. Établissements pénitentiaires militaires. Texte. Volume arrêté à la date du 15 octobre 1932, Paris, Charles-Lavauzelle et cie, 1932.
Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57quater. Justice militaire. Sections métropolitaines d'exclus. Volume arrêté à la date du 15 novembre 1933, Paris, Charles-Lavauzelle et cie, 1934.
Bulletin officiel du ministère de la Guerre, édition méthodique, n° 57. Justice militaire. Établissements pénitentiaires militaires. Texte. Volume arrêté à la date du 1er février 1940, Paris, Charles-Lavauzelle et cie.
Loi du 25 août 1940 portant constitution de corps et de cadres civils au département de la guerre (Journal officiel, 28 août 1940, p. 4812-4813).
Loi du 15 septembre 1940 portant constitution de cadres d'agents et d'employés civils au département de la guerre (Journal officiel, 19 septembre 1940, p. 5065-5066).
Loi du 14 septembre 1941 transférant aux membres du corps civil de la justice militaire les fonctions dévolues aux membres des corps militaires du service de la justice militaire dissous par les lois des 25 août et 15 septembre 1940 (Journal officiel, 13 novembre 1941, p. 4890-4891).
Décret n° 47-2094 du 25 octobre 1947 portant suppression de prisons militaires et transfert de certaines d’entre elles avec leur personnel au ministère de la Justice (Journal officiel, 26 octobre 1947, p. 10656).
Décret n° 50-827 du 7 juillet 1950 portant suppression de prisons militaires établies en Afrique du Nord et transfert de ces établissements au gouvernement général de l’Algérie (Journal officiel, 8 juillet 1950, p. 7371).

Organisation interne/Généalogie

La prison est (arrêté du 15 nivôse an V/4 janvier 1797) gardée par un concierge, ancien militaire, commissionné directement par le ministre.
Le règlement du 20 juin 1863, premier texte complet d’organisation des prisons militaires en France, impose dans « toute prison militaire située dans une place qui est le siège d’un conseil de guerre » la distinction, copiée sur l’organisation des prisons de droit commun, entre maison d’arrêt (pour l'exécution des sanctions disciplinaires), maison de justice (pour les prévenus et passagers) et maison de correction (pour l'exécution des condamnations pénales). Les prisons les plus importantes sont sous le commandement d'un officier d'active (1900 : éventuellement un retraité). Les concierges deviennent « agents principaux », assistés d'un greffier, éventuellement d'un surveillant-fourrier (dans les prisons dotées d'un atelier) et de surveillants. Tous sont des sous-officiers d'active.

Ateliers et pénitenciers sont pour leur part commandés par d'anciens officiers. L'atelier (1803) est gardé par des sous-officiers et gendarmes.
Le pénitencier (1832) est placé sous le commandement d'un officier supérieur, présidant le conseil d'administration. Son personnel comprend :


  • personnel d'administration: agent comptable, surveillant principal et surveillants d'ateliers
  • personnel de la police: concierge, greffier-vaguemestre-garde-magasin, commis-greffier, guichetiers-gardiens
  • chirurgien aide-major
  • fonctionnaires externes: aumônier, médecin ordinaire, chirurgien-major, garde du génie militaire.

Le règlement du 28 janvier 1839 instaure dans les pénitenciers, sous les ordres du commandant :

  • personnel chargé du commandement : un lieutenant-adjudant, un sous-lieutenant directeur des ateliers, un adjudant sous-officier commis-greffier, un ou plusieurs adjudants sous-officiers de surveillance, des sergents surveillants
  • personnel administratif : un lieutenant ou sous-lieutenant, officier comptable
  • du personnel externe : un officier de santé, un aumônier, et s'il y a lieu un moniteur général chargé de l'enseignement.

Le commandant est un officier d'active, ses subordonnés sont officiers ou sous-officiers d'active ou en retraite. La fonction de moniteur général est exercée par un surveillant "ou même par un des détenus" ou par un civil.
Le règlement du 23 juillet 1856 étend cette organisation aux ateliers, avec, sous les ordres du commandant :

  • un lieutenant-adjudant, directeur des ateliers, encadrant le personnel de surveillance
  • un officier comptable, encadrant le personnel d'administration (commandant, lieutenant-adjudant et officier comptable constituent le conseil d'administration)
  • du personnel externe : officier de santé, aumônier.

L'ensemble du personnel est officier, officier d'administration ou sous-officier d'active (1900 : le commandant est éventuellement un retraité).
Leur succèdent des officiers, officiers comptables et sous-officiers comptables et surveillants, le cadre de la justice militaire étant créé en 1928. Le personnel reçoit un statut civil en 1940 : agents administratifs, agents aide-comptables et surveillants.

Les sections d'activité (1900) sont encadrées par des officiers, officiers d'administration et sous-officiers de la justice militaire.

Contexte général

Zone des relations

Entité associée

France. Tribunal militaire permanent (commune, département) (1928-1953)

Identifiant de l'entité associée

FR78422804100033_000000079

Type de la relation

d'association

Dates de la relation

1928 - 1953

Description de la relation

Les peines de prison prononcées par les tribunaux militaires sont exécutées dans les prisons militaires, jusqu'à la suppression de ces dernières.

Fonction associée

Zone des points d'accès

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

FR78422804100033_000000101

Identifiant du service d'archives

Groupe de travail Association des archivistes français - Service interministériel des archives de France

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF) du Conseil international des archives, 2e édition, 1996.
AFNOR NF Z 44-060, octobre 1983, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteurs.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Révisé

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2012-09-07

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

FARCY Jean-Claude, Les commissions mixtes de 1852, 2007 (http://criminocorpus.cnrs.fr/article269.html).
PÉNICAUT Emmanuel (dir. et préf.), Service historique de la Défense. Département de l'armée de Terre. Sous-série 13J. Prisons militaires XIXe-XXe siècles. Répertoire numérique détaillé, dact., 2010 (http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr).

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Vincent Mollet (France. Service historique de la Défense).
  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC